Naturalisations : parlons chiffres (ou le ver dans la pomme) La tendance est à la
hausse quasi-continue du nombre de naturalisations et de la proportion
d'étrangers se faisant naturaliser. De 1992 à 2007, le nombre annuel de
naturalisations a ainsi augmenté de 11'133 à 45'042, avec un record absolu à
46'711 en Mais il y a aussi
d'autres chiffres, peut-être plus troublants encore. Et dont les médias ne
parlent guère. Il s'agit de ce que l'on appelle, en jargon statistique, le
"taux brut de naturalisation". En d'autres termes, le "nombre
d'acquisitions de nationalité pour 100 titulaires d'une autorisation de séjour
ou d'établissement", selon la définition donnée par l'Office fédéral de la
statistique. C'est un indicateur qui mesure le degré de convoitise que suscite
la nationalité suisse. Ce taux a passé de 0,95 en 1992 à 3,09 en 2006. Il a
donc plus que triplé. Là encore, la hausse est presque ininterrompue
depuis le début des années 90. Vous avez bien lu : plus de trois étrangers sur
100 deviennent "suisses" chaque année. Ceci est une
conséquence de l'arrivée massive de populations balkaniques depuis la fin des
années 1970 et de manière pour ainsi dire illimitée depuis le début des années
1990. Lorsqu'on sait que douze ans de résidence continue en Suisse suffisent
(les années accomplies entre 10 et 20 ans comptant même double) ... Un
autre facteur ayant joué un rôle est la renonciation, dès le 1er janvier 1992,
au principe de l'abandon de sa précédente nationalité par le requérant. Un
naturalisé peut ainsi systématiquement conserver sa nationalité antérieure.
Donc gagner sur les deux tableaux. Est-ce une preuve d'intégration dans
une nouvelle patrie ? Pour nous, la moindre des choses que l'on peut attendre de
quiconque prétendant devenir notre compatriote est qu'il laisse son
ancienne appartenance derrière lui. Puisqu'un passeport suisse n'est pas un
billet de loterie ou un titre que l'on peut acheter à la bourse pour spéculer.
Au contraire, c'est une appartenance qui touche la personne dans son essence
même. Attention au vocabulaire : il ne s'agit pas d'avoir la nationalité suisse, mais d'être Suisse. Les faits sont là :
il y a une perte de maîtrise de la population. La hausse ininterrompue des
naturalisations (largement surproportionnelle à celle de la population
étrangère) montre que l'acquisition de la nationalité suisse est devenue une
simple formalité dans la plupart des communes. Emmen constituant l'une des
heureuses exceptions, jusqu'à ce que le Tribunal fédéral n'en décide autrement
le 9 juillet 2003 (voir l'article à ce sujet dans notre bulletin n° 13). Soyons
clairs : un étranger culturellement proche de nous, socialement et
professionnellement assimilé, doit pouvoir être naturalisé; il en a toujours
été ainsi et il n'y a aucune raison pour que cela change. Une bonne
politique de naturalisation est même un facteur de développement et
d'épanouissement pour un pays comme le nôtre. Mais le problème,
c'est que la législation et la pratique sont en retard sur l'évolution de la
société. En effet, notre politique repose sur une loi fédérale datant à
l'origine de 1952. Qui remonte donc à une époque où l'immigration
provenait surtout de pays limitrophes. Il va tout autrement aujourd'hui.
Peut-on appliquer les mêmes règles à un Autrichien ou à une personne
d'origine balkanique, africaine ou asiatique, voire méditerranéenne ? A
l'évidence non. Puisque les différences de cultures l'empêchent. Douze ans
de résidence peuvent être suffisantes pour un Européen, mais comment
pourraient-ils l'être pour un Africain ? Il est absurde de traiter de manière
identique des situations à ce point différentes. Face à un tel afflux
de demandes de naturalisation, la logique voudrait que l'on renforce les
contrôles, en particulier en ce qui concerne le passé des requérants
(perpétration de délits, etc.), leur assimilation (connaissance de la langue de
leur commune de résidence, etc.) et leurs moyens d'existence (aide sociale
prolongée, etc.). Mais non. Attention, le ver entre dans la pomme. *Merci à l'ami qui
nous a trouvé ces statistiques. Il se reconnaîtra .... |